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Face à la jungle des réglementations RSE, Greenly lance un outil pour aider les entreprises

Une main tenant une boussole dans un environnement verdoyant
© Jamie Street via Unsplash

Les obligations en matière environnementale évoluent. Pour s’y préparer, Greenly lance Legislation Checker. En 5 questions, les entreprises peuvent savoir à quelles législations elles sont soumises.

Pas toujours facile de s’y retrouver en matière de réglementation environnementale. Les lois évoluent peu, mais ne s’appliquent pas de la même manière à toutes les organisations. Résultat : les entreprises n’ont pas de moyen d’alerte en ce qui concerne les évolutions qui les concernent. Pour répondre à cette situation, Greenly, la société d’accompagnement en stratégie bas-carbone, a créé Legislation Checker. En 5 questions, l’outil permet aux entreprises de découvrir quelles sont les obligations RSE qui leur incombent.

De nouvelles obligations RSE depuis le 1er janvier 2023…

La grande nouveauté, c’est que les entreprises de plus de 500 personnes sont désormais soumises à la DPEF (Déclaration de Performance Extra-Financière). En plus de leurs émissions de scopes 1 et 2 (qui correspondent aux émissions directes et indirectes liées à l’énergie), elles doivent analyser leurs émissions de scope 3. Il s’agit des émissions indirectes, liées à leur chaîne d’approvisionnement, aux déplacements de leurs équipes, ou encore à leurs prestataires. Jusqu’alors, cette déclaration était faite sur la base du volontariat. Or, « ces émissions représentent parfois jusqu’à 90% de l’empreinte carbone d’une organisation », confie Arnaud Delubac, co-fondateur de Greenly.

… et de nouvelles sanctions

Autre évolution : les entreprises qui ne respectent pas leurs obligations environnementales risquent une amende à hauteur de 10 000 euros, dont le montant peut être doublé en cas de récidive. « Ce n’est pas très impressionnant, concède Arnaud Delubac, mais c’est mieux qu’avant. Jusqu’à présent, les amendes s’élevaient à hauteur de 1 500 euros. » Quant à savoir qui se charge de faire le gendarme, le site de l’Ademe, sur lequel les entreprises sont censées partager leur bilan d’émissions de gaz à effet de serre, reste flou. « Les moyens de contrôle ne sont pas encore très importants, mais à terme, on peut tout à fait imaginer qu’ils le deviennent comme pour le RGPD, par exemple », espère Arnaud Delubac.

S’informer simplement et rapidement sur les obligations RSE

TCFD (Task Force on Climate Related Financial Disclosures), ISSB (International Sustainability Standards Board)… Cette nouvelle obligation vient s’ajouter à d’autres déjà existantes. « C’est un peu la jungle, admet Arnaud Delubac. Surtout que toutes les règles ne s’appliquent pas à tout le monde. »

Pour éviter de se retrouver dans le collimateur des autorités, Legislation Checker fait le point. Il suffit d’indiquer le secteur, la taille, le chiffre d’affaires et le statut de l’entreprise pour obtenir un récapitulatif détaillé de ce qui s’applique à l’organisation concernée. « Nous proposons aussi des explications, une marche à suivre pour atteindre les objectifs. » L’outil, gratuit, est pensé comme un moyen de sensibiliser un maximum d’entreprises puisqu’il n’existe pas de système d’alerte officiel pour les pousser à se mettre en conformité… mais aussi comme un levier de prospection pour Greenly.

Les petites entreprises de plus en plus concernées

Si une entreprise n’est soumise à aucune obligation, l’outil présente les démarches de certification volontaire qui existent. Arnaud Delubac assure que les entreprises volontaires sont plus nombreuses qu’on ne le pense. « Nous avons lancé Greenly il y a 3 ans, avec l’ambition de proposer aux TPE et PME de réaliser leur bilan carbone sans que rien ne les y oblige. C’était un pari un peu fou, et pourtant les entreprises ont répondu présentes. »

Le dirigeant identifie plusieurs raisons à ce succès. D’une part, les entreprises s’engagent pour et grâce à leurs équipes. « Leurs convictions personnelles sont parfois telles qu’elles souhaitent les aligner sur leur carrière. Les collaborateurs deviennent de vrais ambassadeurs de la RSE. » D’autre part, les fonds exercent une forme de pression. « Ils veulent verdir leur portefeuille, et imposent des critères aux entreprises qu’ils soutiennent. » Enfin, les grandes entreprises demandent des preuves concrètes de l’engagement environnemental des sociétés avec lesquelles elles travaillent. « Nous voyons ça très souvent en appel d’offres. La RSE fonctionne par ruissellement », conclut Arnaud Delubac.

Mélanie Roosen & Géraldine Russell

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